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Droit d'auteur

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Droit d'auteur

Représentation très simplifiée du cadre de la propriété intellectuelle, et de ses "objets", en France, à la fin du xxe siècle.

Le mot "Copyright" est un terme juridique applicable aux USA. Toutefois, en France et dans de nombreux pays, le mot "Copyright" est désormais entré dans le langage courant pour désigner un dépôt procurant aux auteurs une preuve d'antériorité concernant leurs créations.

En France et dans les 165 pays signataires de la Convention de Berne, une oeuvre est protégée du simple fait de son existence.

Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un auteur ou plus généralement ses ayant-droits (société de production, héritiers) sur des œuvres de l’esprit originales.

C'est une construction juridique, historique et sociale née en Europe et qui a beaucoup évolué depuis l'invention de l'imprimerie, périodiquement remise en question, en France notamment, avec par exemple l'abolition des privilèges et la liberté d'imprimer puis la « protection des œuvres de l’esprit » qui déjà s'opposaient dans les lois révolutionnaires françaises, en passant par la loi de 1957, et jusqu'à la récente émergence de la société de l'information et des NTIC ou le brevetage du vivant.

Il se divise en deux branches :

le droit moral, qui reconnaît à l'auteur la paternité de l’œuvre et qui vise aussi le respect de l’intégrité de l’œuvre ;
les droits patrimoniaux, qui confèrent un monopole d’exploitation économique sur l'œuvre, pour une durée variable (selon les pays ou cas) au terme de laquelle l'œuvre entre dans le « domaine public ».

En tant que branche du droit, le droit d’auteur est l'un des éléments essentiels de la propriété intellectuelle et de la propriété littéraire et artistique, qui comprend également les « droits voisins* ».

* Les droits voisins du droit d'auteur constituent une partie particulière de la propriété littéraire et artistique en droit français.
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